Edition du
22/10/2018
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L'Actu Environnement du jour
La RATP se tourne vers la smart city
La RATP veut développer son activité au-delà des transports en commun. Elle se fixe une double priorité : répondre aux nouveaux enjeux de mobilité et offrir des services aux smart cities.
Les Flash-Info du jour
Les députés allègent la fiscalité applicable à la consommation d'électricité des data centers
Une réduction de TGAP pour les installations performantes incinérant des déchets non recyclables
Tri : Zero Waste France porte plainte contre un restaurant McDonald's et KFC à Paris
L'Anses réexamine l'autorisation des pesticides à base de métam sodium
Le réseau "Capecobat" booste la rénovation énergétique des HLM par les artisans franciliens
Un nouvel appel à projets pour développer l'hydrogène dans la mobilité
Le Parlement confirme la fin de la niche fiscale sur le gazole non routier
Le gouvernement refuse de modifier la fiscalité favorable à l'huile de palme
Solutions & Innovations
Construction : logistique pour grands projets d’ERP et ouvrages d’art
par Sarens France
Class'IC®© : simplifiez votre démarche de classement ICPE-Seveso
par CNPP
La nomination du jour
Benoit Jourjon nommé conseiller santé-environnement et risques au cabinet du ministre de la Transition écologique
L'agenda du jour
Salon Pollutec 2018
Du 27 novembre 2018 au 30 novembre 2018
Lyon (69) - France
24 octobre 2018
Energy Time
Paris (75012) - France
15 novembre 2018
Colloque scientifique : Les pollutions de la santé
Paris 7 - France
A partir du
12 mars 2019
4th Conference for Wind Power Drives 2019 (CWD 2019)
Aachen (DE) - Germany/Allemagne
La réglementation du jour
Energie
Règlement d'exécution du 18/10/2018
Règlement d'exécution (UE) 2018/1570 de la Commission du 18 octobre 2018 clôturant la procédure concernant les importations de biodiesel originaire d'Argentine et d'Indonésie et ...
Eau
Avis du 21/10/2018
Avis relatif à la délibération n° DL/CA/18-56 du 19 septembre 2018 relative aux taux de redevances pour la période 2019 à 2024 de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Avis du 21/10/2018
Avis relatif à la délibération n° 18-A-031 du 5 octobre 2018 de l'Agence de l'eau Artois-Picardie portant sur les dispositifs tarifaires et de zonage en matière de redevances pour ...
Risques
Arrêté du 24/09/2018
Arrêté du 24 septembre 2018 fixant les règles de calcul et les modalités de constitution des garanties financières prévues par l'article R. 516-2-I du code de l'environnement
Transport
Décision du 15/10/2018
Décision (UE) 2018/1572 du Conseil du 15 octobre 2018 relative à l'application, par l'Union, des règlements nos 9, 63 et 92 de la Commission économique pour l'Europe des Nations ...
Aménagement
Arrêté du 18/09/2018
Arrêté du 18 septembre 2018 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Arrêté du 17/09/2018
Arrêté du 17 septembre 2018 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
Biodiversité
Avis du 20/10/2018
Avis n° 28 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2018
Arrêté du 19/10/2018
Arrêté du 19 octobre 2018 relatif aux mesures de prévention et de surveillance à mettre en place en matière de chasse et d'activité forestière et dans les exploitations de suidés d...
Arrêté du 11/10/2018
Arrêté du 11 octobre 2018 portant création d'une zone de protection de biotope dénommée « fond de la petite mer de Gâvres »
Agroécologie
Rectificatif du 19/10/2018
Rectificatif au règlement (UE) 2018/848 du Parlement européen et du Conseil du 30 mai 2018 relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques, et abrogea...
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