Edition du
11/03/2016
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L'Actu Environnement du jour
Après Fukushima, l'IRSN voudrait limiter les évacuations post-catastrophe
L'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire propose de modifier la doctrine française post-catastrophe pour limiter les déplacements de population. Nourries de l'expérience japonaise, ces propositions sont contestées.
Le reste de l'actualité
Ecophyto 2 : plusieurs indicateurs en lice pour remplacer le Nodu
Les réflexions autour du nouvel indicateur de suivi du plan Ecophyto progressent. Quatre indicateurs sont proposés. Ils reflètent l'évolution des pratiques agricoles et un peu moins les résultats sur le terrain.
Les députés remettent en cause le libre échange des semences entre agriculteurs
La commission du développement durable de l'Assemblée revient sur l'ouverture des échanges de semences entre agriculteurs votée par le Sénat en janvier. La reproductibilité des semences fait aussi débat.
Agence française pour la biodiversité : les députés clarifient à leur tour ses missions
En commission, l'Assemblée a affiné les missions de l'Agence française pour la biodiversité. Elle n'a pas vocation à se substituer aux organismes de conseil agricole. L'établissement public du marais poitevin veut entrer dans l'Agence.
Les Flash-Info du jour
La création de zones prioritaires pour la biodiversité est finalement abandonnée
Les scientifiques inquiets du blanchissement massif du corail de Nouvelle-Calédonie
Produits phyto : mise à jour de l'index en ligne E-Phy
Les professionnels de la valorisation des eaux usées se regroupent
Dérogation de seuils pour les déchets inertes : quelles sont les possibilités offertes et les démarches pour y arriver ?
Chauffe-eau thermodynamique - Dimensionnement et installation
Les nominations du jour
Pierre Toulhoat nommé directeur général délégué du BRGM
Nominations au comité de bassin Loire-Bretagne
Daniel Fauvre nommé directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Corse
Nominations au cabinet de la secrétaire d'Etat chargée de la biodiversité
L'agenda du jour
14 avril 2016
Colloque : Carbone et Efficacité énergétique : enjeux, défis et premiers résultats d'une transition en marche
Poitiers (86) - France
25 mai 2016
Electric Road
Paris 13 - France
16 novembre 2016
Energy Class Factory Lille : L'événement de la performance énergétique du cycle de l'eau et de l'énergie dans l'usine
Lille (59) - France
La réglementation du jour
Énergie
Rapport du 10/03/2016
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n° 2016-282 du 10 mars 2016 relative à la sécurité des ouvrages de transport et de distribution
Ordonnance du 10/03/2016
Ordonnance n° 2016-282 du 10 mars 2016 relative à la sécurité des ouvrages de transport et de distribution
Décret du 10/03/2016
Décret n° 2016-283 du 10 mars 2016 relatif à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Industrie
Arrêté du 09/03/2016
Arrêté du 9 mars 2016 fixant le taux de la taxe sur la vente de produits phytopharmaceutiques
Milieu naturel, biodiversité
Avis du 11/03/2016
Avis relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016
Avis du 11/03/2016
Avis relatif aux conditions de dépôt de demande d'autorisation et de débarquement dans le cadre de la pêche de loisir du thon rouge pour l'année de gestion 2016
Transport
Décision du 04/03/2016
Décision (UE) 2016/352 du Conseil du 4 mars 2016 établissant la position à adopter au nom de l'Union européenne, au sein des comités compétents de la Commission économique pour l...
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