Edition du
07/03/2016
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L'Actu Environnement du jour
Alternatives à Notre-Dame-des-Landes : garder l'actuel aéroport de Nantes est-il crédible ?
L'Atelier Citoyen, réseau de citoyens-experts, démontre la possibilité de redéployer le trafic aérien du Grand Ouest vers les infrastructures existantes. Bruit, développement économique, continuité écologique, tous les enjeux ont été passés en revue.
Le reste de l'actualité
Recours contre Altéo : différentes stratégies pour un même objectif
Suite à la dérogation donnée à l'entreprise Altéo lui permettant de rejeter ses effluents liquides en mer, différents recours ont été lancés. Zoom sur les actions entreprises.
Les Flash-Info du jour
Cuve de l'EPR : dépôt d'un recours contre l'arrêté dérogatoire
Bientôt un étiquetage sur les produits désodorisants
Label finance carbone : deux organismes certificateurs sélectionnés
Industrie : gérer les déchets selon la réglementation et au meilleur coût
Risque légionelle : acquérir les connaissances de base
L'agenda du jour
17 mars 2016
Conférence : L'exploitation des parcs éoliens : optimiser la performance des éoliennes, options en fin de contrat d’achat et repowering
Paris - La Défense - France
A partir du
12 avril 2016
4ème conférence annuelle réglementaire de l'Europe de l’Est : Enregistrement des Produits de Protection des Plantes
Budapest - Hongrie
21 avril 2016
Congrès : Villes et villages de demain, les clés de la réussite en PACA
Carpentras (84) - France
La réglementation du jour
Agriculture
Rectificatif du 05/03/2016
Arrêté du 30 décembre 2015 relatif à la mise en oeuvre de la conditionnalité au titre de 2016 (rectificatif)
Décret du 04/03/2016
Décret n° 2016-270 du 4 mars 2016 relatif à l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture
Décision d'exécution du 03/03/2016
Décision d'exécution (UE) 2016/321 de la Commission du 3 mars 2016 modifiant la portée géographique de l'autorisation de cultiver le maïs génétiquement modifié (Zea mays L.) MON ...
Gestion des risques
Décret du 04/03/2016
Décret n° 2016-266 du 4 mars 2016 portant publication de la résolution MSC.340(91) relative à l'adoption d'amendements au Recueil international de règles relatives à la constructio...
Milieu naturel, biodiversité
Avis du 06/03/2016
Avis n° 3 relatif à la fermeture de certains quotas et/ou sous-quotas de pêche pour l'année 2016
Arrêté du 12/02/2016
Arrêté du 12 février 2016 modifiant l'arrêté du 8 juin 2015 définissant les modalités de mise en oeuvre des exemptions de minimis à l'obligation de débarquement prévue à l'article 1...
Arrêté du 04/02/2015
Arrêté du 4 février 2015 portant désignation du site Natura 2000 Gorges de la Loire et affluents partie sud (zone spéciale de conservation)
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